Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSELF
Etablissements René BOSMY - Société NORMANDE DE CLOTURES

Numéro de dépôt :
1109985
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOSELF

Déposée le 15 octobre 1979 par la société Etablissements René BOSMY - Société NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOSELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements René BOSMY - Société NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) (S.A.) 27590 Pitres - France.

La marque CLOSELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOSELF est expirée depuis le 15 octobre 1989.

Etablissements René BOSMY - Société NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : ALCLOPLAST , NORMACLO , CLOSALARM , UNICLO


Etablissements René BOSMY - Société NORMANDE DE CLOTURES - (S.A.) 27590 Pitres - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

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